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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE H.VRIGNAUD & FILS
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DELICE DE CARAMEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE DE CARAMEL
STE H.VRIGNAUD & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3471261
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026
DELICE DE CARAMEL de STE H.VRIGNAUD & FILS

Présentation de la marque DELICE DE CARAMEL

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE H.VRIGNAUD & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DE CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE H.VRIGNAUD & FILS domicilié(e) 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 650 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sté H. VRIGNAUD & FILS domicilié(e) 39 IMPASSE PAUL RENAUD, PARC ECO85-2 - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque DELICE DE CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE DE CARAMEL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

STE H.VRIGNAUD & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LIQUEUR DE MOGETTE , KAMOK


STE H.VRIGNAUD & FILS, SAS - 1 PLACE RICHELIEU - 85400 - LUCON - France - SIREN 546650375


Sté H. VRIGNAUD & FILS - 39 IMPASSE PAUL RENAUD, PARC ECO85-2 - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635860 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29

Sucrerie.

Préparation pour boissons.

Liqueur de caramel.